Conditions générales des ventes
RITUEL DE LUNE
SARL au capital de 51.000 €
RCS d’Aix-en-Provence sous le n°894891308
19 COURS MIRABEAU – 13100 Aix-en-Provence
Pour toute suggestion ou information concernant le site internet ou l’application mobile, vous pouvez écrire à l’adresse électronique suivante : ritueldelune@gmail.com
2.1. Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « C.G.V »), définissent les termes et conditions selon lesquels toute personne (ci-après « le Client ») commande et achète les produits vendus par la société RITUEL DE LUNE (ci-après «LE VENDEUR »), dans le cadre d’un système de vente à distance sur Internet, pour des marchandises définies au catalogue de vente du site Internet https://ritueldelune.com/ (ci- après « Le Site »).
3.1. Les présentes C.G.V sont portées à la connaissance du Client pour lui permettre de passer commande.
3.2. Le fait pour le Client de remplir une commande sur le Site et de confirmer la commande vaut acceptation pleine et entière des présentes C.G.V, lesquelles seront seules applicables au contrat qui suit.
3.3. RITUEL DE LUNE se réserve le droit de modifier en tout ou en partie et à tout moment les présentes C.G.V.
4.1. Les produits proposés au Client sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le Site dans la limite des stocks disponibles et sous réserve du bon fonctionnement du Site.
4.2. Chaque produit est présenté accompagné d’une photographie et/ou d’un descriptif établi par RITUEL DE LUNE. Les descriptifs sont destinés à présenter au Client les caractéristiques essentielles des produits avant la prise de commande définitive et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de RITUEL DE LUNE Les photographies des produits sont fournies à titre indicatif, et ne sont pas contractuelles.
5.1. Le Client a la possibilité de passer sa commande en ligne, à partir du catalogue en ligne et au moyen du formulaire qui y figure, pour tout produit, dans la limite du stocks disponibles. Le Client sera informé de toute indisponibilité du produit commandé le cas échéant. Pour toute commande spéciale un délai supplémentaire de sept (7) jours sera ajouté afin de permettre la fabrication du ou des produits spécifique(s).La prise de commande sur le Site peut également se faire par le biais de l’ouverture d’un Compte Client par la saisie de deux identifiants : une adresse e-mail et un mot de passe. Ces identifiants sont et devront être tenus confidentiels.
5.2. Sélection des produits et options d’achatLe client devra sélectionner le produit de son choix en cliquant sur le produit concerné et en choisissant les quantités souhaitées. Un descriptif du produit (avec les principales caractéristiques des PRODUITS, etc.) sera fourni sur le site. Une fois le produit sélectionné, le produit est placé dans le panier du client. Ce dernier peut ensuite ajouter à son panier autant de produits qu’il le souhaite.
5.3. CommandesUne fois les produits sélectionnés et placés dans son panier, le client doit cliquer sur le panier et vérifier que le contenu de sa commande est correct. Si le client ne l’a pas encore fait, il sera ensuite invité à s’identifier. Une fois que le client aura validé le contenu du panier et qu’il se sera identifié / inscrit, s’affichera à son attention un formulaire en ligne complété automatiquement et récapitulant le prix, les taxes applicables et, le cas échéant, les frais de livraison. Le client est invité à vérifier le contenu de sa commande (y compris la quantité, les caractéristiques et les références des produits commandés, l’adresse de facturation, le moyen de paiement et le prix) avant de valider son contenu. Le client peut alors procéder au paiement des produits en suivant les instructions figurant sur le site et fournir toutes les informations nécessaires à la facturation et à la livraison des produits. Le client doit également sélectionner le mode de livraison choisi.
5.4. Accusé de réceptionUne fois que toutes les étapes décrites ci-dessus sont complétées, une page apparait sur le site afin d’accuser réception de la commande du client. Une copie de l’accusé de réception de la commande est automatiquement adressée au client par courrier électronique, à condition que l’adresse électronique communiquée par le biais du formulaire d’inscription soit correcte. Il est précisé que le récapitulatif de la commande ainsi que le courriel de confirmation pourront être conservés et imprimés par le client.
5.5. FacturationPendant la procédure de commande, le client devra saisir les informations nécessaires à la facturation (le signe *) indiquera les champs obligatoires devant être remplis pour que la commande du client soit prise en compte. Le client doit notamment indiquer clairement toutes les informations relatives à la livraison, en particulier l’adresse exacte de livraison, ainsi que tout éventuel code d’accès à l’adresse de livraison. Le client doit également préciser le moyen de paiement choisi.
5.6. Modifier une commande InternetPour toute modification de commande (adresse de facturation, adresse de livraison, date de livraison ou contenu de la commande), le Client devra prendre contact RITUEL DE LUNE par le biais de notre adresse courriel ritueldelune@gmail.com.En cas de modification ou d’annulation de la commande, un avoir du montant correspondant sera transmis par courriel au Client jusqu’à la veille de l’envoi ou du retrait. En effet, si un produit est commandé, aucun remboursement ne peut avoir lieu une fois celui-ci produit à la suite d’une commande.
5.7. RITUEL DE LUNE se réserve le droit de refuser une commande en cas de manquement du client à l’une de ses obligations, et plus généralement, de refuser toute commande présentant un caractère anormal ou incomplet pour quelque raison que ce soit. La commande n’est définitive qu’après confirmation par RITUEL DE LUNE. RITUEL DE LUNE confirmera au client l’acceptation de sa commande par mail ou, le cas échéant, son refus suivant la saisie de sa commande sur Internet.
6.1. Le règlement des produits se fait par carte bancaire VISA, MASTERCARD, AMERICAN EXPRESS ou par PAYPAL, en ligne depuis le Site, par le système de paiement sécurisé. La validation du paiement par carte bancaire est immédiate.
6.2. Pour être enregistrée, la commande doit être réglée dans son intégralité. Les commandes non réglées ne peuvent être traitées.6.3. RITUEL DE LUNE prendra toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises en ligne dans le cadre du paiement en ligne sur le site.
7.1. RITUEL DE LUNE via son hébergeur SHOPIFY, conserve les bons de commande et les factures dans son système informatique et dans des conditions raisonnables de sécurité.
7.2. En conséquence, les registres informatisés de SHOPIFY constituent un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Pour exercer son droit de rétractation et conformément à l’article L. 221-21 du Code de la consommation, le client doit notifier sa décision de se rétracter au moyen d’une déclaration non équivoque par courriel électronique à l’adresse suivante: ritueldelune@gmail.com.
En cas d’exercice du droit de rétractation, les sommes versées lors de la commande seront intégralement remboursées dès récupération et réception des biens par le vendeur (en principe dans les 14 jours à compter de la date à laquelle le vendeur a été informé de la rétractation).
Le(s) produit(s) doi(ven)t être retourné(s) neuf et dans leur emballage et état d’origine, auquel cas, le client ne pourrait pas jouir de ce droit de rétractation.
Le remboursement sera effectué selon le même moyen de paiement effectué pour la commande, sauf accord exprès du consommateur pour un autre moyen. Les frais de retour sont à la charge du client.
En application de l’article L. 121-16-1 III du code de la consommation, ce droit de rétractation ne s’applique à un professionnel que si l’objet de sa commande n’entre pas dans le champ de son activité principale et qu’il n’emploie pas plus de cinq (5) salariés.
Les produits à retourner doivent être envoyés à l’adresse postale suivante : RITUEL DE LUNE19, Cours Mirabeau13100 Aix-en-Provence.
9.1. Les produits vendus sur le Site sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Un produit devenu indisponible sera, dans les plus brefs délais, retiré du catalogue des produits disponibles en vente à distance.
9.2. Toutefois, en cas de rupture de stock, RITUEL DE LUNE prendra contact avec le Client par courriel dans les meilleurs délais afin de convenir avec lui soit de décaler la livraison en attendant le réapprovisionnement de ce produit, lorsque cela est possible, soit de remplacer le produit par un autre équivalent en qualité et prix.
10.1. Les produits proposés sur le site internet sont mentionnés en euros, hors participation des frais d’expédition dont le montant est indiqué et facturé en supplément lors de la validation définitive de la commande. RITUEL DE LUNE se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.
10.2. Les frais de livraison sont facturés en supplément du prix des marchandises sauf le cas échéant pour les ventes promotionnelles. Les tarifs de livraison dépendent du mode de livraison choisi (expédition à domicile ou livraison par coursier), ainsi que de la zone géographique, du poids et du volume du colis.
11.1. Le Client est responsable des informations relatives au nom et adresse du destinataire. Ces mentions doivent être précises, exactes, et complètes (notamment code de porte et étage) pour permettre une livraison dans les conditions normales. Pour une livraison par coursier, le destinataire est responsable des mentions données notamment code de porte et étage ainsi que son numéro de téléphone. Si le coursier est dans l’incapacité de contacter le client, celui-ci ne pourra prétendre aux remboursements des frais de livraison.
11.2. RITUEL DE LUNE ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’un retour de livraison dû à une erreur d’adresse ou à une impossibilité de livrer à l’adresse indiquée.
11.3. Dans le cas où une adresse de livraison serait incomplète ou imprécise, RITUEL DE LUNE se réserve le droit de contacter directement le destinataire par téléphone, afin de compléter avec lui les informations de livraison manquantes dans la mesure où le numéro de téléphone ne serait pas erroné et le destinataire disponible. Si tel était le cas, le destinataire se verrait facturé des frais de livraisons.
11.4. Enfin, si le produit, sous la responsabilité du transporteur, n’a pas été livré, pour toute autre cause liée aux grèves ou dégâts ou toute autre cause de force majeure telle que définie par les tribunaux, la vente pourra alors être résolue et le Client pourra obtenir restitution de son prix à l’exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts.
11.5 Dans le cas d’une commande en livraison coursier, le Client s’engage à remonter tous problèmes dans sa livraison dans un délais de 12h pour être livré à nouveau ou sinon bénéficier d’un avoir pour une prochaine livraison. En aucun cas le client serait remboursé de sa commande si lui est proposé une solution de relivraison ou un avoir. De plus, tout retour effectué doit être appuyé d’une photo attestant du point remonté.
12.1. Le Client devra s’assurer de la conformité de la livraison avec sa commande. Toute réclamation devra, pour être prise en compte, intervenir dans les 24h suivant la réception.
12.2. Les réclamations sont à adresser : Par voie postale, à l’adresse ci-dessous : RITUEL DE LUNE189 COURS MIRABEAU – 13100 Aix-en-Provence.Par courrier électronique, à l’adresse ritueldelune@gmail.com
12.3. En cas de litige relevant de la responsabilité de RITUEL DE LUNE et justifiant un avoir ou le remboursement de tout ou partie de la commande, le Client recevra une notification par courriel dans un délai de 21 jours suivant la réclamation.
13.1. RITUEL DE LUNE garantit au Client que les produits sont fabriqués et emballés selon des règles de qualité strictes, et conservés conformément aux normes en vigueur en France.
13.2. Toutefois, RITUEL DE LUNE ne saurait étendre sa garantie sur ses produits si le Client n’a pas respecté des conditions de conservation optimum ou n’ayant pas respecté les conditions d’utilisations prévues.
14.1. Tous les éléments du Site (photographies, illustrations, pictogrammes, et descriptifs, logo, marque) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de RITUEL DE LUNE.
14.2. La reproduction, la représentation, l’exploitation, la rediffusion, ou l’utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores, sont soumis à l’autorisation expresse et préalable de RITUEL DE LUNE, titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle.
15.1. En commandant via le Site, le Client consent à l’utilisation par RITUEL DE LUNE des données nominatives le concernant. Ces données sont nécessaires pour assurer le bon traitement des commandes.
15.2. Conformément aux articles 39 et 40 de la loi « informatique et libertés » du 06 janvier 1978, le Client bénéficie d’un droit d’accès et de rectification et de suppression des données qui le concernent.
Pour exercer ce droit et obtenir communication des informations, le Client peut contacter RITUEL DE LUNE à l’adresse ritueldelune@gmail.comLes demandes sont traitées dans un délai maximal d’un (1) mois.
16.1. Si l’une des présentes conditions générales devait être déclarée inapplicable ou est invalidée pour une quelconque raison, cette invalidité n’affectera pas l’application ou la validité des autres dispositions des conditions générales, celle invalidée ou jugée inapplicable étant alors remplacée par la disposition la plus proche possible.
17.1. Ni RITUEL DE LUNE ni le Client ne saurait être tenu responsable de toute inexécution, la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes C.G.V qui aurait pour origine un cas de force majeure.1
7.2. A ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du code civil. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français : les grèves totales ou partielles, grèves patronales, émeutes, troubles civils, insurrections, guerres, intempéries, épidémies,blocages des moyens de transport ou d’approvisionnement pour quelque raison que ce soit, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, dégâts des eaux, restrictions gouvernementales ou légales, modifications légales ou réglementaires des formes de commercialisation, pannes d’ordinateur, blocages des télécommunications, y compris des réseaux de télécommunications, toute remise en cause des fondements mathématiques régissant la théorie des algorithmes cryptographiques, utilisés pour les infrastructures à clé publique et tout autre cas indépendant de la volonté des Parties empêchant l’exécution normale du contrat.
Le Client peut recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de médiation de la consommation ou auprès d’instance de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends en cas de contestations.
Les présentes conditions générales sont régies exclusivement par la loi française. Le Tribunal compétent est le Tribunal judiciaire d’Aix-en-Provence pour tout litige et/ou différent les concernant. En cas de litige et/ou de réclamation, le Client s’adressera en priorité à RITUEL DE LUNE pour tenter de trouver une solution amiable.
Conditions d'utilisation
RITUEL DE LUNE
SARL au capital de 51.000€ RCS Aix-en-Provence n°894891308
19 COURS MIRABEAU – 13100 Aix-en-Provence.
Pour toute suggestion ou information concernant le site internet, vous pouvez écrire à l'adresse électronique suivante : ritueldelune@gmail.com
Le site de RITUEL DE LUNE (ci-après le « Site ») est un site de commerce électronique qui permet de proposer à la vente des BOUGIES.
Ce Site est accessible par le réseau Internet à l'adresse https://ritueldelune.com/
RITUEL DE LUNE collecte des données à caractère personnel dans le cadre du présent Site. Les dispositions relatives au traitement de ces données sont d’écrites dans la charte « Politique de protection des données » du présente Site. Pour en savoir davantage sur l’utilisation que nous faisons des cookies, vous pouvez vous référer à la page dédiée appelée « cookies » dans le footer du site.
4.1. Site
Le Site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peut contenir des informations confidentielles ainsi que des données protégées par le droit de la propriété intellectuelle. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents et toute donnée de toute nature contenus dans le Site et chacun des éléments composant le Site (images, illustrations, fils, textes, éléments graphiques, charte...), y comprennent les logiciels, bases de données et newletters sont la propriété exclusive du RITUEL DE LUNE (ci-après le « Contenu »), celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le Site. La reproduction de tout ou partie du Contenu est uniquement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins de quelque manière que ce soit et sous quelque forme que ce soit étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler, décompiler (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant au Contenu . Il est également interdit de modifier tout ou partie du Contenu et notamment le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels en vue notamment d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au Site par un autre moyen que l'interface qui est fourni au Visiteur par RITUEL DE LUNE à cet effet.
Chaque Visiteur se doit d’utiliser Internet en responsable avec respect et courtoisie à l’égard des droits des autres utilisateurs d’Internet.
A ce titre, le Visiteur, en accédant au Site s’interdit notamment de :
- télécharger vers le Site, afficher, envoyer par courrier électronique ou transmettre par tout autre moyen un contenu illégal, préjudiciable, menaçant, injurieux, harcelant, délictuel, diffamatoire, vulgaire, obscène, contraire aux bonnes mœurs, portant atteinte à la vie privée d’une personne, en ce compris son droit à l’image, odieux ou désobligeant ou choquant d’un point de vue racial, ethnique ou autre ;
- télécharger vers le Site, afficher, envoyer par courrier électronique ou transmettre par tout autre moyen des éléments publicitaires ou promotionnels non sollicités ou non autorisés, des « imprimés publicitaires », des « informations mensongères », des « chaînes de lettres », ou toute autre forme de sollicitation ;
- télécharger vers le Site, afficher, envoyer par courrier électronique ou transmettre par tout autre moyen tout élément contenant des virus logiciels ou autres codes, fichiers ou programmes informatiques conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel ou matériel informatique ou de tout équipement de télécommunication ;
- perturber ou interrompre le Site ou les serveurs ou réseaux connectés au Site, ou enfreindre les exigences, procédures, règles ou réglementations des réseaux connectés au Site ;
- essayer de porter atteinte au service de tout utilisateur, hébergeur ou réseau, ce qui comprend, sans exhaustivité aucune, le fait d’exposer le Site à un virus, de créer une saturation, d’inonder le serveur, de saturer la messagerie de courriels ou encore de falsifier tout en-tête du paquet d’informations du protocole TCP/IP ou n’importe quelle partie des informations de l’en-tête figurant dans tout courriel ;
- accéder aux données qui ne sont pas destinées au Visiteur ou entrer dans un serveur / un compte auquel le Visiteur n’est pas autorisé à avoir accès ;
- tenter de sonder, de scruter ou de tester la vulnérabilité d’un système ou d’un réseau, ou encore d’enfreindre les mesures de sécurité ou d’authentification sans en avoir reçu l’autorisation ;
- usurper l’identité d’une autre personne ;
-mener une activité ou inciter une tierce personne à mener une activité illégale ou toute autre activité qui porterait atteinte aux droits du RITUEL DE LUNE, de ses fournisseurs, partenaires, distributeurs, de ses annonceurs ou de tout autre Visiteur ;
- transmettre ou transférer (par quelque moyen que ce soit) des informations ou logiciels dérivés du Site notamment à d’autres pays ou à certains ressortissants étrangers en violation d’une loi ou réglementation nationale ou internationale.
En reconnaissant la nature globale du réseau Internet, chaque Visiteur s’engage à respecter toutes les règles et procédures locales et internationales relatives au comportement en ligne et à un contenu acceptable et notamment toutes les lois en vigueur concernant la transmission des données techniques.
À tout moment et pour quelque raison que ce soit, RITUEL DE LUNE peut mettre en œuvre tout moyen permettant de mettre un terme, et ce, sans préavis, à l’utilisation du Site par le Visiteur ou à un quelconque des services du RITUEL DE LUNE pour toute conduite violant ces conditions d’utilisation, sans préjudice de tout dommage et intérêt que RITUEL DE LUNE se réserve le droit de réclamer au Visiteur en cas de non-respect des conditions générales d’utilisation du site.
6.1. Accès et fonctionnement du Site
Le Visiteur fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l'accès au Site de RITUEL DE LUNE et des connaissances nécessaires à l'utilisation d'Internet et l'accès au Site. Le Visiteur conserve à sa charge les frais de connexion et d'équipement liés à l'accès à Internet et à l'utilisation du site RITUEL DE LUNE.
Le Visiteur utilise le Site à ses risques et périls. RITUEL DE LUNE ne saurait donc être tenu pour responsable d'un quelconque dommage que tout Visiteur pourrait subir à la suite d'une telle utilisation. En outre, RITUEL DE LUNE DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT AUX DOMMAGES INDIRECTS, QUELLES QU'EN SOIENT LES CAUSES, ORIGINES, NATURES OU CONSÉQUENCES EN CE COMPRIS NOTAMMENT LES COUTS POUVANT SURVENIR DE L'ACQUISITION DE BIENS PROPOSES SUR LE SITE.
7.1. Modifications
RITUEL DE LUNE se réserve la possibilité de modifier et de mettre à jour les Conditions Générales d’Utilisation sans préavis. Pour être informé de ces éventuelles modifications, RITUEL DE LUNE conseille au Visiteur de relire les CGU régulièrement. L’utilisation du Site sera soumise aux CGU en vigueur au moment de l’utilisation.
7.2. Intégralité
Dans l’hypothèse où l’une des clauses des présentes CGU serait nulle du fait d’un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des autres clauses des CGU.
7.3. Loi applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
Politique de confidentialité
Soucieuse de vous servir et de faire part de transparence, RITUEL DE LUNE publie sa politique de confidentialité pour vous informer de l’utilisation qui est faite de vos données de façon transparente. La présente déclaration vous informe sur nos pratiques et sur les choix que vous pouvez opérer quant à l’information que nous possédons.
RITUEL DE LUNE est responsable des données à caractère personnel que vous nous communiquez. Conformément à la réglementation applicable quant à la protection des données à caractère personnel, RITUEL DE LUNE est qualifié de « responsable du traitement des données ».
Nous traitons les données personnelles conformément à la loi, en toute transparence et équité à votre égard. Ces informations sont traitées pour assurer à la fois une évolution et une personnalisation dans l’offre que nous vous offrons, pour nous assurer que celles-ci sont conformes avec les lois en vigueur et pour remplir nos obligations envers vos attentes.
Nous vous fournissons un accès aux données que nous récoltons via le menu « mon compte » qui vous permet de consulter ou de modifier des données que nous aurions. Vos données ne sont ni données ni vendues à des tiers et restent votre propriété.
Si les informations sont récoltées à la fois pour une utilisation de RITUEL DE LUNE et d’une autre marque/entité en partenariat, des mentions légales seront présentes pour obtenir votre droit à cette utilisation bipartite.
1- A des fins transactionnelles
Dans le cadre de votre commande en ligne, les informations relatives à vous, aux produits, à la livraison, à votre résidence et vos paiement sont collectées pour vous assurer un suivi de la transaction et du service clients post achat optimal.
2- A des fins marketing
Soucieux de faire correspondre nos communications à vos attentes, nous pouvons utiliser vos données pour affiner le ciblage et le retargeting sur notre site et nos offres produits en matière de publicité. Nous pouvons également exploiter ces données pour pouvoir vous envoyer un courriel (si vous avez accepté d’en recevoir) sur un panier rempli non complété, une relance d’achat, vous informer de la disponibilité d’un produit. Enfin, nous pouvons traiter ces données pour pousser le marketing à des fins de profilage et pouvoir associer un comportement à un clustering d’individus, menant à un développement de publicités, de marketing ou de produit spécifique.
3- A des fins statistiques
Toujours un but d’améliorer notre service et notre offre, nous pourrons dresser des études statistiques internes sur le rythme de consommation de notre site, nos produits, de modes de livraison.
4- A des fins de Service aux clients
Assurer le meilleur suivi de votre dossier en cours quant à une question relative à notre site et/ou nos produits. Être également à même de pouvoir répondre à vos questions en cas de sollicitation sur le site, nos produits ou une commande passée.
5- A des fins de sécurité
La demande d’un mot de passe peut être faite et permet de pouvoir vérifier votre identité. Cette demande d’identité peut également être faite par contacte au service clients pour assurer la personnalisation de la relation.
6- A des fins légales
Pour assurer l’historisation de la relation et des activités qui suivent les réglementations en vigueur, les ordonnances de tribunaux, ou encore les injonctions de police.
Coordonnées :
– Nous pouvons collecter vos coordonnées personnelles et/ou professionnelles, notamment vos nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone, adresse électronique et autres coordonnées similaires.
Données d’inscription à des newsletters et des communications commerciales :
– Ces données peuvent comprendre : adresse électronique, nom, prénom.
Données de compte & données relatives à l’achat :
– Nous collectons au maximum (en fonction du degré de complétion du formulaire de création de compte et de l’historique de commande) : nom, prénom, adresse de messagerie, adresse postale, numéro de téléphone, date de naissance, mot de passe,
- Informations relatives aux commandes : dates de commandes, nombre de commandes, nom des produits achetés, montant des produits achetés, promotion ou non pour l’obtention du produit.
Données de localisation et démographiques :
– Nous pouvons collecter des données de géolocalisation si vous activez les services basés sur la géolocalisation ou si vous choisissez de fournir des informations liées à votre localisation pendant l’enregistrement d’un produit. De même, si vous commandez en choisissant le click & collect ou la livraison coursier, les données quant à votre magasin préféré ainsi que votre adresse seront collectées. De façon générale, le pays, la région, l’adresse, le sexe, l’âge seront collectés.
Données de navigation sur le site :
– Nous pouvons collecter des historiques de navigation par des ‘‘cookies’’. Pour avoir plus d’informations sur la politique de confidentialité des cookies de votre navigateur utilisé, vous pouvez vous référer à la section traitant de ce sujet chez votre navigateur. Vos paramétrages définiront les données que nous pouvons récolter et donc exploiter à des fins marketing et de ciblage.Les données collectées sont : données relatives à votre utilisation de notre site internet, données de connexion, pages consultées, vidéos consultées, produits que vous avez recherchés, produits que vous avez consultés ou encore ajoutés à votre panier, Durée de votre visite, adresse IP, type de navigateur, type d’appareil utilisé.
Données relatives aux questions posées dans le cadre d’un appel au service clients :
– que ce soit le service clients boutiques ou bien le service clients e-commerce, les types de questions et questions posées sont récoltés.
Données de sécurité :
– Nous collectons les identifiants, mots de passe, ainsi que des informations similaires de sécurité nécessaires pour l’authentification et l’accès aux comptes.
Données sur les médias sociaux :
– Notre site peut contenir des options d’accès à des sites sociaux vous permettant de partager des informations avec vos réseaux sociaux ou d’interagir avec nous sur divers sites sociaux. Suivant leur nature, l’utilisation de ces fonctions peut entraîner la collecte et le partage de données vous concernant. Nous vous encourageons à vérifier les politiques de protection de la vie privée et les paramètres des sites sociaux que vous fréquentez afin de connaître le type de données collectées, utilisées et partagées sur ces sites.
Automatisation de la donnée :
– Des tiers peuvent opérer, sur la partie paiement du site, une étude automatique de la donnée partagée pour vérifier et protéger contre la fraude et l’usurpation d’identité. De ce fait, si une fraude est détectée par l’outil de paiement alors la commande peut se voir ralentie par un traitement manuel voire annulé.
Nous ne donnons, vendons ou louons nos bases à un aucun organisme ou tiers. Les données partagées sur le site restent dans l’écosystème du RITUEL DE LUNE sur le site. Les conseillers de vente en boutiques ainsi que le service client peuvent être amenés à la consulter mais en aucun cas la donner.
Vos données peuvent faire l’objet d’un traitement en notre nom par un tiers :
Des tiers qui nous assistent et nous aident à fournir des services numériques et de commerce électronique, tels que l’écoute des réseaux sociaux (activité de veille sur les réseaux sociaux), la localisation de magasins, la gestion des identités, le web analytics, (analyse de l’audience) et les moteurs de recherche, les outils de création de contenu généré par les utilisateurs ;
Des tiers dont nous avons besoin pour vous fournir et livrer un produit, par exemple pour des services postaux/de livraison ;
Des tiers qui nous assistent et nous aident à fournir des services informatiques, tels que des fournisseurs de plateformes, des services d’hébergement, des services de maintenance et de support technique pour nos bases de données ainsi que pour nos logiciels et applications qui peuvent contenir des données vous concernant (ces services peuvent parfois nécessiter l’accès à vos données afin d’accomplir les tâches demandées) ;
Des prestataires de services de paiement et des agences de renseignements commerciaux aux fins d’évaluer votre solvabilité et de vérifier vos informations lorsque cela est requis pour conclure un contrat avec vous ;
Les données que nous collectons sont stockées dans l’union européenne. Passant par des prestataires pour l’hébergement de notre site – SHOPIFY – ou les serveurs se situent tous en France, ainsi que pour la remontée de données dites « database ».
Nous mettons en place les contrôles nécessaires pour nous assurer de la présence de ces tiers sur le territoire européen. Nous ne pourrions en revanche pas être tenus responsables pour une fraude à l’information de leur part ou bien un hacking qu’ils subiraient. Se référer à la page cookies pour en savoir plus.
Si vous achetez des produits et services ou que vous nous contactez dans le cadre d’une demande, nous conservons vos données à caractère personnel pendant toute la durée de notre relation contractuelle ;
Si vous créez un compte, nous conservons vos données à caractère personnel jusqu’à ce que vous nous demandiez de procéder à leur suppression ou à l’issue d’une période d’inactivité (aucune interaction active avec la marque) définie conformément aux règlementations et instructions au niveau local ;
Si vous avez consenti à recevoir des messages de prospection commerciale, nous conservons vos données à caractère personnel jusqu’à ce que vous procédiez à votre désinscription ou jusqu’à ce que vous nous demandiez de les supprimer ou à l’issue d’une période d’inactivité (aucune interaction active avec la marque) définie conformément aux règlementations et instructions au niveau local ;
Si des cookies sont placés sur votre ordinateur, nous conservons vos données pour toute période définie conformément aux règlementations et instructions au niveau local.
Si aucune activité marketing et/ou transactionnelle n’est constatée sur une période de 36 mois, nous nous engageons à rendre vos informations anonymes et donc non rattachables à une personne, voire les supprimer totalement de notre base.
Conformément à la loi, vous disposez d’un droit d’information, d’accès, de rectification ainsi qu’un droit d’effacement/droit à l’oubli. De même, vous pouvez vous opposer à la prospection commerciale et retirer votre consentement à tout moment pour un traitement de donné fondé sur le consentement. Pour cela vous pouvez nous contacter via la page : https://ritueldelune.com/
De façon à pouvoir vous identifier, un justificatif d’identité pourra vous être demandé pour changer tous types de données stipulées ci-dessus.
1- A des fins transactionnelles.
Dans le cadre de votre commande, les informations relatives à votre entreprise, aux produits, à la livraison, et vos paiements sont collectées pour assurer un suivi de la transaction et du service clients post achat optimal.
2- A des fins marketing.
Soucieux de faire correspondre nos communications à vos attentes, nous pouvons utiliser vos données pour affiner le ciblage et le retargeting sur notre site et nos offres produits en matière de publicité. Nous pouvons également exploiter ces données pour pouvoir vous envoyer un courriel, une relance d’achat, vous informer de la disponibilité d’un produit. Enfin, nous pouvons traiter ces données pour pousser le marketing à des fins de profilage et pouvoir associer un comportement à un clustering d’individus, menant à un développement de publicités, de marketing ou de produit spécifique.
3- A des fins statistiques.
Toujours un but d’améliorer notre service et notre offre, nous pourrons dresser des études statistiques internes sur le rythme de consommation de notre site, nos produits, de modes de livraison.
4- A des fins de Service aux clients.
Assurer le meilleur suivi de votre dossier en cours quant à une question relative à notre site et/ou nos produits. Être également à même de pouvoir répondre à vos questions en cas de sollicitation sur le site, nos produits ou une commande passée.
5- A des fins légales.
Pour assurer l’historisation de la relation et des activités qui suivent les réglementations en vigueur, les ordonnances de tribunaux, ou encore les injonctions de police.
Coordonnées :
nous pouvons collecter les données suivantes :
- Nom de l’entreprise, raison sociale et forme juridique
- Adresse de facturation de l’entreprise
- Secteur d’activité
- Données comptables : numéro de TVA intracommunautaire, numéro de Siret, code APE et coordonnées bancaires
- Vos coordonnées professionnelles : nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone, fonction, et coordonnées similaires
-Les coordonnées des destinataires des produits RITUEL DE LUNE
Données d’inscription à des newsletters et des communications commerciales :
– Ces données peuvent comprendre : adresse électronique, nom, prénom
Données de compte & données relatives à l’achat :
– Nous collectons des informations relatives aux commandes : dates de commandes, nombre de commandes, nom des produits achetés, montant des produits achetés, promotion ou non pour l’obtention du produit.
Données de navigation sur le site :
– Nous pouvons collecter des historiques de navigation par des ‘‘cookies’’. Pour avoir plus d’informations sur la politique de confidentialité des cookies de votre navigateur utilisé, vous pouvez vous référer à la section traitant de ce sujet chez votre navigateur. Vos paramétrages définiront les données que nous pouvons récolter et donc exploiter à des fins marketing et de ciblage. Les données collectées sont : données relatives à votre utilisation de notre site internet, données de connexion, pages consultées, vidéos consultées, produits que vous avez recherchés, produits que vous avez consultés ou encore ajoutés à votre panier, durée de votre visite, adresse IP, type de navigateur, type d’appareil utilisé.Données relatives aux questions posées dans le cadre d'un appel au service commercial entreprises les types de questions et questions posées sont récoltées.
Données sur les médias sociaux :
– Notre site peut contenir des options d’accès à des sites sociaux vous permettant de partager des informations avec vos réseaux sociaux ou d’interagir avec nous sur divers sites sociaux. Suivant leur nature, l’utilisation de ces fonctions peut entraîner la collecte et le partage de données vous concernant. Nous vous encourageons à vérifier les politiques de protection de la vie privée et les paramètres des sites sociaux que vous fréquentez afin de connaître le type de données collectées, utilisées et partagées sur ces sites.
Automatisation de la donnée :
– Des tiers peuvent opérer, sur la partie paiement du site, une étude automatique de la donnée partagée pour vérifier et protéger contre la fraude et l’usurpation d’identité. De ce fait, si une fraude est détectée par l’outil de paiement alors la commande peut se voir ralentie par un traitement manuel voire annulée.
Politique d'expédition
Le Client est responsable des informations relatives au nom et adresse du destinataire. Ces mentions doivent être précises, exactes, et complètes (notamment code de porte et étage) pour permettre une livraison dans les conditions normales. Pour une livraison par coursier, le destinataire est responsable des mentions données notamment code de porte et étage ainsi que son numéro de téléphone. Si le coursier est dans l’incapacité de contacter le client, celui-ci ne pourra prétendre aux remboursements des frais de livraison.
RITUEL DE LUNE ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’un retour de livraison dû à une erreur d’adresse ou à une impossibilité de livrer à l’adresse indiquée.
Dans le cas où une adresse de livraison serait incomplète ou imprécise, RITUEL DE LUNE se réserve le droit de contacter directement le destinataire par téléphone, afin de compléter avec lui les informations de livraison manquantes dans la mesure où le numéro de téléphone ne serait pas erroné et le destinataire disponible. Si tel était le cas, le destinataire se verrait facturé des frais de livraisons.
Enfin, si le produit, sous la responsabilité du transporteur, n’a pas été livré, pour toute autre cause liée aux grèves ou dégâts ou toute autre cause de force majeure telle que définie par les tribunaux, la vente pourra alors être résolue et le Client pourra obtenir restitution de son prix à l’exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts.
Dans le cas d’une commande en livraison coursier, le Client s’engage à remonter tous problèmes dans sa livraison dans un délais de 12h pour être livré à nouveau ou sinon bénéficier d’un avoir pour une prochaine livraison. En aucun cas le client serait remboursé de sa commande si lui est proposé une solution de relivraison ou un avoir. De plus, tout retour effectué doit être appuyé d’une photo attestant du point remonté.
Mentions légales
RITUEL DE LUNE
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RCS Aix-en-Provence n°894891308
19 COURS MIRABEAU – 13100 Aix-en-Provence.
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